Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Indre Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3397999
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2015
Présentation de la marque 36 d'Or 36 d'Argent 36 de Bronze
Déposée le 6 décembre 2005 par l'association loi 1901 Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Indre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 36 d'Or 36 d'Argent 36 de Bronze »
Le déposant est l'association loi 1901 Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Indre domicilié(e) 89/9 All¿e des Platanes,36000 CH¿TEAUROUX - 36000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Indre domicilié(e) 89/9 All¿e des Platanes,36000 CH¿TEAUROUX - 36000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Indre Association Loi 1901 - 89/9 All¿e des Platanes,36000 CH¿TEAUROUX - 36000 - France
Comité Départemental Olympique et Sportif de l'Indre - 89/9 All¿e des Platanes,36000 CH¿TEAUROUX - 36000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03
Objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; Photographies ; clichés ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ; Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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